RCM
Nouvel outil RH
ATS, SIRH, paie, badgeuse, contrôle d’accès ou plateforme d’évaluation.
RH · RECRUTEMENT · PAIE
Protéger les personnes
Protéger les personnes
derrière chaque dossier RH.
Les ressources humaines traitent des informations tout au long d’une relation qui commence parfois avant la candidature et se poursuit après le départ. CV, évaluations, identité, coordonnées bancaires, absences, santé, discipline, accès et paie n’ont ni la même sensibilité ni la même durée utile.
CANDIDATSCINPAIEDONNÉES SENSIBLES
Votre activité,
ses flux réels.
Les risques augmentent lorsque plusieurs acteurs interviennent : cabinet de recrutement, plateforme de candidature, logiciel de paie, médecine du travail, assureur, siège européen ou hébergeur étranger. L’organisation doit savoir qui utilise quoi, dans quel but, avec quelles habilitations et selon quel calendrier de suppression.
RCM structure le registre RH, les mentions, les règles de conservation, les accès, les fournisseurs et les procédures de droits. L’intervention porte sur la protection des données; elle ne remplace pas un conseil en droit du travail ou une analyse complète des obligations sociales.
Le cadrage commence par les faits : systèmes, équipes, personnes concernées, données, clients, fournisseurs et pays. Les obligations sont ensuite qualifiées séparément au regard du RGPD et de la loi marocaine 09-08. Cette méthode évite d’appliquer une réponse générique à des traitements qui n’ont ni la même finalité ni le même niveau de risque.
QUAND INTERVENIR
Les déclencheurs
Les déclencheurs
les plus fréquents.
Une mission peut commencer avant un lancement, pendant une négociation ou après l’apparition d’un écart.
Groupe international
Accès du siège, reporting mondial, support étranger ou hébergement hors du Maroc.
Audit social ou client
Besoin de démontrer les règles, habilitations, contrats et suppressions.
DU TERRAIN AUX PREUVES
Un parcours
Un parcours
en quatre étapes.
Les décisions et limites sont rendues visibles à chaque étape.
Recenser
Candidature, embauche, gestion, paie, santé, formation, discipline et départ.
Qualifier
Finalités, bases, données sensibles, CIN, destinataires, durées et formalités.
Organiser
Mentions, habilitations, conservation, droits, fournisseurs et transferts.
Maintenir
Revues périodiques, nouveaux outils, départs, incidents et preuves.
RISQUES SECTORIELS
Ce que les documents
Ce que les documents
ne montrent pas toujours.
Ces situations sont des points d’analyse, pas des conclusions automatiques.
CV conservés sans règle
Les candidatures non retenues et viviers doivent suivre une finalité et une durée explicites.
Accès trop larges
Managers, RH, paie, IT et prestataires n’ont pas besoin des mêmes informations.
Données sensibles
Santé, handicap, appartenance syndicale ou biométrie appellent une vigilance renforcée.
CIN et documents
La copie, l’usage et la transmission de documents d’identité doivent être justifiés et protégés.
Surveillance
Badgeuse, géolocalisation, vidéosurveillance ou contrôle des outils exigent une analyse spécifique.
Départ du salarié
Comptes, dossiers, accès, archives et contentieux ne suivent pas une seule date de suppression.
CONTRÔLES OPÉRATIONNELS
Des mesures que
Des mesures que
les équipes peuvent appliquer.
Chaque contrôle doit avoir un responsable, une fréquence et une preuve proportionnée.
Séparer les dossiers
Organisation logique entre candidature, dossier administratif, santé, discipline et paie.
Limiter les habilitations
Profils par rôle, approbation, confidentialité, revue et retrait au changement de poste.
Établir les durées
Tableau par catégorie et événement déclencheur, avec archivage intermédiaire si nécessaire.
Informer clairement
Mentions adaptées aux candidats, salariés, visiteurs et utilisateurs des outils.
Contrôler les prestataires
Contrats, localisation, accès support, sécurité et restitution en fin de service.
Préparer les droits
Recherche coordonnée, protection des tiers, décision documentée et réponse sécurisée.
LIVRABLES
Ce que RCM
Ce que RCM
laisse à vos équipes.
Le périmètre final dépend de la maturité, des risques et des éléments déjà disponibles.
Registre RH
Traitements, finalités, bases, données, destinataires, durées et sécurité.
Matrice d’habilitation
Accès par rôle et système, validation, revue et révocation.
Politique de conservation
Candidats, salariés, paie, formation, accès, discipline et départ.
Mentions RH
Candidature, onboarding, outils internes et dispositifs spécifiques.
Revue fournisseurs
ATS, paie, SIRH, assurance, formation et support.
Plan de conformité
Actions, responsables, dépendances RH/IT/juridique et calendrier.
DEUX CADRES
RGPD et loi 09-08,
RGPD et loi 09-08,
sans les confondre.
Une même activité peut relever des deux cadres pour des raisons différentes.
RGPD
Rôles, responsabilité, information, droits, sécurité, sous-traitance et transferts hors EEE.
Loi 09-08
Traitements au Maroc, droits, sécurité et formalités de déclaration ou d’autorisation.
Flux internationaux
Accès, hébergement, destinataires, mécanisme, contexte et mesures complémentaires.
Preuves
Contrats, registres, décisions, contrôles, formations, incidents et actions suivies.
FORMATS D’INTERVENTION
Commencer petit.
Commencer petit.
Maintenir si nécessaire.
Les montants sont confirmés après cadrage; aucune tarification fictive n’est publiée.
Point de départ
Entretiens ciblés, revue des éléments disponibles, risques majeurs et feuille de route sectorielle.
Prix fixe · après cadrageSocle prioritaire
Livrables convenus, corrections, restitution et transfert opérationnel vers les responsables internes.
À partir de — sur devisPilotage continu
Volume, délais, réunions, contrôles, nouveaux projets et dépassements définis au contrat.
Abonnement · sur devis
RESPONSABILITÉS ET LIMITES
Conseiller, structurer
Conseiller, structurer
et faire progresser.
RCM intervient en conseil RGPD, loi 09-08 et assistance opérationnelle. L’organisation cliente conserve ses décisions, responsabilités, budgets, validations et actions techniques. Aucune mission ne garantit une conformité absolue, une absence de sanction ou une décision favorable d’une autorité.
- Les tests d’intrusion, investigations forensiques et certifications sont réalisés par des experts compétents.
- Les consultations juridiques réservées et contentieux sont orientés vers un avocat.
- Les réglementations sectorielles hors protection des données restent hors périmètre sauf mention expresse.
QUESTIONS FRÉQUENTES
Réponses précises.
Réponses précises.
Décisions contextualisées.
Ces réponses présentent des principes généraux. Le traitement, les rôles, les pays et les contrats doivent être examinés avant toute conclusion.
Peut-on conserver tous les CV reçus pour de futurs recrutements ? −
Un vivier peut répondre à un besoin réel, mais il doit être distingué du recrutement en cours. Les candidats doivent recevoir une information adaptée, disposer d’un moyen d’exercer leurs droits et une durée doit être définie. Conserver indéfiniment tous les CV sans usage ni mise à jour est difficilement justifiable.
Qui peut accéder aux données de santé d’un salarié ? +
L’accès doit être strictement limité aux personnes et informations nécessaires. Un manager n’a généralement pas besoin du détail médical pour organiser une absence. RCM aide à séparer les circuits, rôles, documents et habilitations, sans se substituer aux professionnels ou obligations relevant de la médecine du travail.
Une badgeuse ou un dispositif biométrique est-il toujours autorisé ? +
Non. La nécessité, la proportionnalité, la nature des données et les alternatives doivent être examinées. Certains dispositifs peuvent relever de formalités ou exigences renforcées. RCM réalise le cadrage privacy et oriente les questions techniques ou juridiques spécialisées lorsque le dispositif le nécessite.
Le siège européen peut-il consulter le SIRH marocain ? +
Cet accès doit être cartographié et qualifié au regard des deux cadres applicables. Il faut préciser le rôle du siège, les finalités, les catégories consultées, les pays, la sécurité et les garanties de transfert. Une simple appartenance au même groupe ne dispense pas de cette analyse.
Combien de temps conserver le dossier d’un ancien salarié ? +
Il n’existe pas une durée unique pour tout le dossier. Paie, obligations sociales, preuves contractuelles, contentieux, accès et documents opérationnels peuvent suivre des règles distinctes. Le tableau de conservation identifie la finalité, le point de départ, l’accès pendant l’archive et la suppression finale.
RCM donne-t-il des conseils en droit du travail ? +
Non. La mission porte sur la protection des données et l’organisation des preuves. Toute question relevant spécifiquement du droit du travail, d’une procédure disciplinaire ou d’un contentieux est traitée par les conseils juridiques compétents du client.
Votre secteur mérite un cadrage concret.
Présentez vos outils, données, clients, fournisseurs, pays et échéance. RCM indiquera le premier périmètre utile.
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